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Mot exact


Procès verbal de
l’Assemblée générale extraordinaire de dissolution
du lundi 9 juin 2008 à 20h15à La Sarraz

1.– Ouverture (liste de présences, rappel du contexte, ordre du jour).

Le président ouvre la séance à 20h20 et salue les nouvelles personnes présentes (par rapport à l’AG ordinaire de 18h30), à savoir M. John Métral de l’Association SuissePartage et MM. Pascal Briod, François Briod et Jonathan Thévoz de l’Association Direction N’tolo.
Il y a 14 membres présents inclus le Comité.
Le président demande d’ajouter un point 2 bis à l’ordre du jour: Dissolution de l’Association. Il faut en effet qu’une décision formelle soit prise à la majorité des 2/3 des membres présents. La modification de l’ordre du jour est acceptée sans opposition.

2.– Rapport du président sur l’état de l’Association et les motifs de dissolution.

Gilbert Cujean lit son rapport que nous reproduisons ci-dessous:

«L’essentiel de l’activité 2008 a été de préparer et de participer à l’audience de jugement de notre affaire contre Pierre-Yves Rochat, ainsi que de préparer les Assemblées générales de ce jour et les modalités de dissolution de notre association.
Je ne reviendrai pas sur l’affaire Pierre-Yves Rochat qui a fait l’objet d’un point à l’ordre du jour de notre Assemblée générale ordinaire.
En février de cette année, je me suis rendu au Burkina Faso et au Togo. Dans ce dernier pays, j’ai passé plusieurs jours à aider notre partenaire Graphic Import Togo à mettre en liquidation ce qui restait du matériel amené à Lomé à fin 2004 dans un fameux camion. J’en ai aussi profité pour discuter de notre contentieux avec Jean-Jacques Aebi (le patron de Graphic Import). Nous avons décidé que DeltaLink prenait à sa charge la moitié des frais d’importation de ce matériel, soit CHF 1’497.– (passés dans les comptes 2007), et que Graphic Import réglait le solde de son compte par un payement de CHF 7’500.– (ce qui a été fait le 29 février dernier). Je tiens à remercier J.-J. Aebi pour son esprit de coopération et sa bonne volonté dans cette affaire qui a cumulé toutes sortes de difficultés et de malchances.
Quant au modalités de dissolution, elles vont nous occuper jusqu’à la fin de la présente Assemblée générale... je vous les laisse donc découvrir au fur et à mesure.

Un bref rappel historique permettra à chacun de remettre certains éléments en perspective et de rafraîchir sa mémoire:
C’est en août 2000 que DeltaLink a été constituée à La Sarraz. Les débuts ont été chaotiques, il a fallut apprendre beaucoup de choses d’un métier que nous inventions un peu au fur et à mesure. M. Jean-Marc Baumgartner fut notre fidèle technicien à tout faire. Il récoltait le matériel en entreprise, le testait à l’atelier, gardant le meilleur, jetant le pire. De mon côté, j’ai partagé mon activité entre le travail d’atelier (essentiellement le conditionnement pour l’expédition) et toute l’administration, les relations commerciales, la communication et la représentation. J’ai ainsi fait plusieurs voyages de prospection en Afrique de l’ouest et un intense lobbying auprès des entreprises potentiellement donatrice de matériel.
De 2001 où on manque de donateurs de matériel, à 2003 où c’est les clients qui sont difficiles à trouver, on passe d’un extrême à l’autre. Impossible d’établir une vitesse de croisière commerciale qui assure un avenir à l’opération. Entre-temps, en septembre 2002, DeltaLink est choisie par Genilem pour un «coaching» de 3 ans... qui sera une déception et n’amènera pas grand chose d’intéressant. Et ce sera une lente descente aux enfers, avec le licenciement de Jean-Marc Baumgartner en octobre 2003, ma propre mise au chômage en janvier 2004, puis mon désir de tout arrêter à la fin de cette même année: après 4 ans, je n’étais pas parvenu à faire de DeltaLink une activité permettant à quelques personnes de vivre d’un salaire équitable, même modeste, autant tout arrêter!
C’est alors que Pierre-Yves Rochat a demandé à reprendre les rênes, à condition de pouvoir s’attribuer les 2/3 de la marge brute d’exploitation. Le Comité a accepté cette proposition dans un esprit de confiance... et les résultats ont été nettement plus mauvais que jamais auparavant, sans parler des malversations que nous ignorions encore. Au début 2006, le Comité avait décidé de remettre tout le pouvoir à Pierre-Yves Rochat, en se retirant et en lui laissant former une nouvelle direction, car ses méthodes ne répondaient pas à nos désirs de transparence et d’éthique. Prétextant qu’il était inadmissible qu’il doive refaire un site Web dont il ne s’était jamais préoccupé jusque là, il a donné sa démission le 14 mai 2006, avec effet au lendemain, date de l’Assemblée générale.

Mais, même si DeltaLink n’a vécu qu’environ 7 ans en activité, ne perdons pas de vue les points positifs et réjouissants qui ont émaillés ce parcours. En vrac:

  • Plus de 6’000 objets significatifs (unités centrales, moniteurs, imprimantes) ont été revendus, en grande majorité en Afrique de l’ouest.
  • Des centaines et des centaines d’accessoires, de pièces de rechange et autres petits matériels ont suivi le même chemin.
  • En février dernier, encore, j’ai vu du matériel que nous avons exporté il y a plusieurs années et qui est toujours fonctionnel, malgré des conditions climatiques et environnementales très dures.
  • En Suisse, environ 70 tonnes de matériel a été mis au rebut dans le circuit SWICO pour une destruction respectueuse de l’environnement.
  • L’activité de l’Association DeltaLink a été saluée par nombre d’organisations d’aide au développement ou humanitaires avec lesquelles nous avons coopéré, dont: Terre des Hommes Suisse, Morija, Winds of Hope, l’OSEO, etc.
  • D’importantes entreprises et institutions romandes nous ont fait confiance en nous chargeant d’enlever leur matériel usagé, souvent en quantité remarquable. Voici quelques noms parmi beaucoup d’autres: Lombard Odier Darier Hentsch (LODH), Philip Morris, Nestlé, le groupe Richemont, Novartis, ELCA Informatique, Edipresse, la Radio Suisse Romande, l’Université de Lausanne, Piaget, le Crédit Lyonnais, Firmenich, la Ville de Genève, la Ville de Bienne, Lausanne-Tourisme, Swisscom, La Vaudoise Assurances, Beckman Coulter, Logitech, le Haut Commissariat de l’ONU pour les Réfugiés, le CICR, etc.
  • La presse nous a consacré plusieurs articles dans 24 Heures, la Presse du Nord Vaudois, Le Courrier, La Liberté.
    J’ai été interviewé par RSR la 1ère et Couleur 3, et MaxTV nous a consacré 2 ou 3 reportages sur la TV locale.
    En Afrique, j’ai eu l’occasion d'interviews sur des TV locales et d’articles dans quelques journaux, au Burkina Faso et au Togo. J’ai même participé durant 3 heures à une émission sur une radio privée à Niamey, au Niger.
  • J’ai eu l’occasion de rencontrer des personnes —et quelques fois des «personnages»— extraordinaires, tant en Suisse qu’en Afrique, et plusieurs sont devenus des amis fidèles.
  • Une quantité importante d’informations positives sur le Tiers-Monde a pu être diffusée par le canal de nos activités et de nos relations publiques.
  • Les manifestations que nous avons organisées ont été appréciées, que ce soit le mémorable souper de soutien «méchoui» ou les «3e samedis» portes ouvertes à La Sarraz.

La liste pourrait encore s’allonger d’événements marquants qui ont entourés l’existence de DeltaLink, le temps manque, ici et maintenant, et les souvenir ne reviennent de toute façon pas tous en même temps...
Depuis notre Assemblée générale du 15 mai 2006, l’Association DeltaLink est donc en phase de liquidation. À quelques broutilles près, le stock a été vidé, les locaux libérés, la plupart du matériel non informatique revendu. La pénible affaire créée par Pierre-Yves Rochat est maintenant réglée. Il ne nous reste donc plus qu’à dissoudre l’Association en respectant les formes et en faisant preuve de générosité et de bon sens.

Cette Assemblée générale extraordinaire a été convoquée spécialement pour dissoudre l’Association, comme les statuts le prévoient à l’art. 3.2, § 6. La convocation a été envoyée plus de 20 jours avant la date de la séance. Cette AG est donc valable et peut délibérer.»

2 bis- Dissolution de l’Association

La discussion n’étant pas demandée, la décision de dissoudre l’Association est prise par 13 voix, sans opposition, avec une abstention (majorité des 2/3 acquise).

L’Association subsiste pour sa liquidation sous le nom Association DeltaLink en liquidation.

3.– Présentation de la situation financière.

La situation financière est largement redressée grâce à la bonne liquidation du stock, à l’heureux payement du solde de la facture de Graphic Import Togo et à notre victoire partielle dans le litige contre Pierre-Yves Rochat.
Pour mémoire, en 2004 et 2006, la société Delta-System Sàrl de Gilbert et Sylvain Cujean a abandonné des créances pour un total d’environ CHF 50’000.–.
Le Comité a maintenant le plaisir de proposer un don de CHF 5’000.– à répartir entre 4 bénéficiaires et la reprise du reste des passifs et des actifs par le président, à ses risques.

4.– Propositions du Comité pour la répartition des actifs:

Le président informe de la répartition des dons proposée par le Comité:

  • CHF 2’000.– à l’Association «SuissePartage», représenté par M. John Métral.
    Cette organisation a été cliente de DeltaLink qui l’a aidée à conditionner du matériel à destination du Sénégal en 2004 et 2005. Son action est concentrée sur le Sénégal et notre don serait consacré à un petit projet de moulin à mil.
  • CHF 1’000.– à l’Association «Direction N’tolo», représentée par MM. Pascal et François Briod et Jonathan Thévoz.
    Cette équipe de jeunes vaudois aide un village camerounais à scolariser ses enfants et à développer diverses activités. Ce qui est extraordinaire, c’est que ces jeunes gens étaient âgés de 9 ans quand ils ont commencé leur action, avec une intelligence et un bon sens remarquables.
  • CHF 1’000.– à l’organisation «Mil pour la Sahel», que Gilbert Cujean a créée à titre privé.
  • CHF 1’000.– enfin, pour lesquels le Comité aimerait recevoir des propositions de l’Assemblée.

M. John Métral explique ensuite ce qu’est son Association, quelles sont ses activités et à quoi servirait un don de DeltaLink. Bien implantée sur place avec des répondants de confiance, SuissePartage est surtout active dans la construction de puits, l’aide aux dispensaires et aux écoles. Une demande de moulin à mil est parvenue à M. Métral lors de son séjour «sabbatique» sur place. Le don de DeltaLink pourrait y être consacré. L’originalité du projet est que le moulin serait «prêté contre bons soins» aux femmes du village en question, et non pas donné définitivement.
Les 3 membres de Direction N’tolo informent à leur tour l’Assemblée sur leurs activités, leurs projets et plus particulièrement de celui de créer une production de poulets que notre don pourrait soutenir. Le projet a en fait déjà démarré et il semble aller vers l’autonomie recherchée.
Gilbert Cujean parle de l’organisation informelle qu’il a créée pour fournir une aide alimentaire à quelques villages du nord du Burkina Faso. Une disette est prévisible pour ces prochains mois, suite aux mauvaises récoltes de l’année passée et à l’augmentation générale et brutale des prix des céréales.

Quelques questions pratiques ont été posées aux bénéficiaires des dons, puis la discussion s’est ouverte pour décider du dernier don de CHF 1’000.–.
Lise Philippossian propose de répartir cette somme pour moitié entre Direction N’tolo et Mil pour le Sahel. D’après elle, mieux vaut concentrer les dons pour augmenter leur efficacité.
Mireille Ganamé propose de faire ce don à Mme Anne-Claude Gaspar et à son Association Juntos-Ensemble, active en Angola. Mme Gaspar, connue de plusieurs personnes présentes effectue un travail remarquable malgré des moyens très limités.
Après une discussion nourrie, l’Assemblée choisit finalement la proposition de Lise Philippossian et CHF 500.– supplémentaires seront versés aux deux organisations précitées.

Les 3 bénéficiaires remercient l’Assemblée et assurent de donner une information de suivi à toutes les personnes présentes, par courriels.

5.– Proposition de transfert du solde des actifs et des passifs par le président.

Les comptes ayant été arrêtés au 30 avril 2008, le solde des liquidités (CCP) était de CHF 12’586.74.
Après les CHF 5’000.– de dons dont l’Assemblée a discuté précédemment, CHF 6’700.– sont dû au président pour des prestations et des frais en relation avec la liquidation et le litige contre Pierre-Yves Rochat, et CHF 500.– ont d’ores et déjà été consacrés à un repas de remerciement aux 8 personnes qui ont été particulièrement actives dans les opérations physiques ou administratives de liquidation.
Il reste donc CHF 386.74 d’actifs disponibles en liquide.

Le reste des actifs se résume comme suit:

Cession de la créance M'Boup (CHF 4'125.-) p. m. 100.00
Transpalette et petit outillage p. m. 100.00
Solde accessoires divers (souris, câbles, etc.) p. m. 100.00
Solde opération Profitel (ultime don à recevoir) estimé 100.00
Ristourne du Tribunal (frais de détails non demandés)   250.00
Ristourne TVA Q1.2008   48.30
Solde dû à DeltaLink au Burkina Faso (300'000 F CFA)   750.00
  TOTAL: 1'448.30

Quelques passifs sont également prévus:

Frais d'organisation des AG (convocations, ports, etc.) estimé 100.00
Collation aux Assemblées générales (boissons, pizzas, etc.) estimé 400.00
Impôts 2007 + 2008 estimé 150.00
Frais de radiation au RC et publications FOSC estimé 650.00
Autres frais de dissolution estimé 100.00
Noms de domaines <deltalink.org> et <deltalink.ch>, 3 ans   129.00
Hébergement du site Internet, 1 année   120.00
  TOTAL: 1'649.00

Le Comité propose que ce bilan soit transféré à Gilbert Cujean, à ses risques, selon le décompte suivant:

Liquidités après payement des créanciers 386.74  
Autres actifs 1'448.30  
Passifs prévisibles   1'649.00
TOTAUX: 1'835.04 1'649.00
Différence transférée à Gilbert Cujean   186.04
Nombres égaux: 1'835.04 1'835.04

 

6.– Comptes 2008 de liquidation (présentation et discussion).

Les commentaires précédents expliquent le bilan.
En ce qui concerne le compte d’Exploitation, les produits sont essentiellement constitués par la réalisation des derniers actifs (voir point précédent) et l’annulation du bénéfice cumulé de CHF 14’642.95.
Les charges sont composées des derniers frais de litige (CHF 1’772.35), des dons aux 3 bénéficiaires (CHF 5’000.–), des passifs pris en charge par Gilbert Cujean et des pertes engendrées par Pierre-Yves Rochat (CHF 4’025.– sur le client M’Boup et CHF 2’834.35 dont DeltaLink n’a pas obtenu le remboursement). Le résultat final d’exploitation est évidemment nul.
La discussion n’est pas demandée au sujet des comptes 2008.

7.– Comptes 2008 de liquidation (rapport des vérificateurs, adoption et décharge).

Eric Pulfer lit le rapport des vérificateurs (Marcel Gorgé et lui-même). Il recommande à l’Assemblée d’accepter les comptes et de donner décharge au Comité pour sa gestion.
L’assemblée décide de passer au point suivant de l’ordre du jour et de voter en bloc les points 4, 5, 7 et 8 dudit ordre du jour.

8.– Mandat de l’Assemblée au président pour l’exécution de la dissolution de l’Association DeltaLink (présentation, discussion, adoption: majorité requise de 2/3 des membres présents).

Le Comité propose à l’Assemblée de nommer Gilbert Cujean, ci-devant président, comme liquidateur de l’Association DeltaLink, avec signature individuelle, et de lui confier le mandat suivant:

Mandat de l’Assemblée générale de l’Association DeltaLink
à Gilbert Cujean

Le présent mandat est confié à Gilbert Cujean par l’Assemblée générale extraordinaire de dissolution, convoquée spécialement, et qui a tenu séance le 9 juin 2008 à La Sarraz. Les organes de l’Association sont dissous. Ce mandat nomme Gilbert Cujean, précédemment président, comme liquidateur avec signature individuelle.

Le liquidateur est chargé de procéder à la dissolution de l’Association. Il procédera a toute opération nécessaire à cette mission et plus particulièrement aux suivantes:

  • La radiation de l’Association du Registre du Commerce du Canton de Vaud, y compris toutes les publications nécessaires à cette radiation (FOSC).
  • La déclaration fiscale du dernier exercice partiel (2008).
  • Une information de la dissolution par courrier ou courriel aux anciens clients, fournisseurs et autres relations d’affaires encore connus de l’Association.
  • La publication du procès-verbal de l’Assemblée de dissolution sur le site Internet de l’Association et le maintien actif de ce site au moins jusqu’à fin 2009.
  • Le maintien de la propriété et la protection des noms de domaines «deltalink.org» et «deltalink.ch», au moins jusqu’à fin 2010.
  • Le maintien ouvert du compte postal de DeltaLink, jusqu’à la radiation formelle du Registre du commerce.
  • Le règlement à sa charge comme à son profit de tout contentieux relatif à l’Association DeltaLink ouvert avant la radiation formelle du Registre du commerce, à l’exception de ce qui pourrait résulter d’une malversation actuellement inconnue.

Seule une légère correction de forme est demandée pour clarifier une phrase (N.B.- Le texte ci-dessus est déjà corrigé). La discussion n’a plus été demandée.

L’Assemblée a voté en bloc la répartition des dons (point 4 ci-dessus, modifié par décision de l’AG), la reprise des actifs et passifs par Gilbert Cujean (point 5 ci-dessus), l’acceptation des comptes 2008 et la décharge aux Comité (point 7 ci-dessus), ainsi que le mandat de liquidateur à Gilbert Cujean (point 8 ci-dessus).
Le paquet a été accepté par 13 voix, sans opposition et une abstention (14 membres présents).
La majorité des 2/3 est évidemment atteinte. Au nom du Comité, le président remercie l’Assemblée pour cette décision et le bon déroulement des débats.

9.– Clôture de l’Assemblée générale extraordinaire de dissolution.

Avant de clore la séance, Gilbert Cujean a eu encore ces mots:

«Je pense que tout a été dit... sauf ceci:
En mon nom personnel et au nom de notre Association, j’aimerai remercier très sincèrement et chaleureusement tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à nos activités:

  • Jean-Marc Baumgartner, le fidèle employé à l’amitié sincère, sur lequel j’ai pu m’appuyer pendant 3 ans;
  • Nicole Steffan, Charles C. Riolo et Jacques Hämmerli, qui n’ont pas ménagé leur soutien depuis la création de DeltaLink et jusqu’à aujourd’hui, voire certainement demain;
  • mon épouse Françoise et mes enfants, à la fois puissants supporters et subtiles modérateurs;
  • les quelques bénévoles habituels dont les coups de mains ont été à chaque fois d’une efficacité remarquable;
  • les membres cotisants qui ont encouragé notre démarche année après année;
  • les entreprises romandes qui nous ont donné leur matériel informatique usagé;
  • nos clients dans le Tiers-Monde qui nous ont fait confiance;
  • les centaines de personnes, correspondants, amis, partenaires, fournisseurs, intermédiaires pour qui l’intensité d’une relation humaine ne se mesure pas en terme de chiffre d’affaires;

... à tous encore une fois MERCI.

La séance est levée.»

... il était 22h10.

Lausanne, le 11 juin 2008
Nicole Steffan & Gilbert Cujean

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